Titre I - Dispositions générales Imprimer E-mail Retrouvez le lexique ainsi que les dispositions réglementaires applicables à l'ensemble des zones Titre I - Dispositions générales Précédent Suivant Menu contextuel Urbanisme Formalités Formulaires d'urbanismePermission de voirieDépôt en ligneAvant de commencer tous travauxSe géolocaliser GéoportailPlan de la communeRèglement PLUiH IntroductionTitre I - Dispositions généralesTitre II - Zone Urbaine Mixte - (Ua - Ub - Up)Titre III - Zone Urbaine spécifique (UE - UL)Titre IV - Zone à urbaniser (1AU - 2AU)Titre V - Zones agricoles (A)Titre VI - Zones naturelles (N)Informations diverses Vidange de piscines à usage familialRéglementation arbres et haiesCivismeLe domaine publicLotissement "Tardivières 4" Contactez la Mairie 9 Place de la Mairie - 85190 La Genétouze 02.51.31.65.65 Envoyer un e-mail